Formation académique

Sensibilisation à la propriété industrielle, intellectuelle, patrimoine immatériel

  • Public : École de commerce, École d’ingénieurs, 1er et 2eme Cycles (une 1/2j-1j selon la déclinaison)

Tour d’horizon : Le patrimoine immatériel, une société en mutation, une économie réorganisée. Acquérir les bases des enjeux actuels pour l’entreprise. Les outils en matière de propriété industrielle – intellectuelle. Le savoir faire et le secret d’affaire. Gestion des actifs immatériels. Adéquation entre le modèle économique et la protection des créations. Construire un portefeuille de droits de propriété industrielle-intellectuelle. Panorama des contrats d’affaire (contrat de confidentialité, contrat de prestation, contrat de collaboration, contrat de recherche & développement, contrat de transfert de technologie, cession et licence).

Propriété industrielle, acquisition et défense des droits

  • Public : Master II – Patrimoine immatériel, Économie de l’immatériel, Droit de la propriété industrielle (une 1j à 3j selon la déclinaison)

Acquérir les bases des enjeux actuels en matière de propriété industrielle – intellectuelle. Le savoir faire et le secret d’affaire. Droits des brevets, marques et dessins et modèles. Procédure d’acquisition des différents droits. Défense des droits, contrefaçon. Licence et Cession des droits. Protection des logiciels. Clauses en matière de propriété industrielle-intellectuelle dans les contrats d’affaire (contrat de confidentialité, contrat de prestation, contrat de collaboration, contrat de recherche & développement, contrat de transfert de technologie, cession et licence).

Protection des logiciels

  • Public : Écoles d’informatique, Écoles d’ingénieurs, 1er -2eme et 3eme cycle Droit numérique

Tour d’horizon sur les outils en matière de propriété industrielle – intellectuelle. Le savoir faire et le secret d’affaire. Protection des logiciels : protéger les codes sources, les codes objets, les dossiers de conception, les interfaces graphiques, la mise en œuvre des algorithmes. Cas spécifiques : applications pour Smartphone, Progiciels, Web design, Temps réel. Protection du Hardware & Software. Protection des données techniques, protection des bases de données (architecture et contenu). L’ensemble des outils de la propriété industrielle sont abordés : brevets, dessins et modèles, marque, droit d’auteur (logiciel, base de données), topographie des semi-conducteurs. Les clauses en matière de propriété industrielle-intellectuelle dans les contrats d’affaire. Cession et licence. Contrefaçons.